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Réglementation du transport international, tout ce qu’il faut savoir

By 2 août 2019 No Comments

La livraison de colis à l’international peut s’avérer difficile, presque chaque pays ayant ses propres lois et règlements d’importation. La majorité d’entre eux suivent des directives similaires. En règle générale, les mêmes réglementations sont appliquées lors de l’envoi de colis à l’international.

Il existe de nombreuses façons d’envoyer des colis à l’étranger avec ULS Transports, mais il est important que tout soit fait dans le respect des lois.

Société ULS Transport, spécialisée dans le transport de marchandise en Ile de France. Par Monsieur Youssef DOUH

Nous détaillons ici les légalités autour des droits de douane et des taxes, ainsi que les articles les plus communément interdits pour l’envoi international.

Le dédouanement

Tout d’abord, vérifiez les exigences douanières du pays dans lequel vous souhaitez envoyer des marchandises. Cela peut mettre en évidence toutes les obligations juridiques ainsi que les arrangements préférentiels dans lesquels vous pouvez bénéficier de taux de droits réduits ou nuls.

Pour la plupart des pays, vous devrez peut-être prouver l’origine des marchandises, avec les bons papiers qui montrent légalement aux autorités douanières du pays de destination que les marchandises peuvent y être importées.

Société ULS Transport, spécialisée dans le transport de marchandise en Ile de France. Par Monsieur Youssef DOUH

Les codes de produits sont obligatoires pour les envois commerciaux à destination et en provenance de pays situés en dehors de l’UE. Ceux-ci informent les autorités douanières du contenu exact de toute expédition afin de leur permettre de rechercher tout article soumis à restriction ou interdit.

Les restrictions internationales

Les pays soumis à des sanctions, à des embargos et à des restrictions à l’exportation changent constamment. Il en va de même pour les individus et les organisations, il est donc toujours préférable de vérifier d’abord avec le pays destinataire si un ou plusieurs sont actuellement en place.

Bien qu’ils ne soient pas totalement interdits, il existe des restrictions à la livraison internationale de colis pour toute une gamme de produits :

  • Aérosols : des peintures en aérosol aux déodorants en passant par le nettoyant pour four peut être soumis à des restrictions dans certains cas.
  • Liquides inflammables : les carburants plus légers, les diluants pour peinture et même les vernis à ongles peuvent être limités, voire interdits.
  • Contenus illicites : images indécentes et publications obscènes.
  • Pesticides : les herbicides et les insecticides en tous genres.
  • Alcool : les limites légales varient selon les pays. Au sein de l’UE, ils comprennent un maximum de 10 litres pour les spiritueux, 90 litres pour le vin et 110 litres pour la bière. Pour envoyer de plus grandes quantités, vous aurez besoin d’une licence spéciale.
  • Batteries : celles classées comme marchandises dangereuses, telles que les batteries au lithium-ion, les batteries de voiture au plomb-acide, etc. Cela inclut les dispositifs électroniques comprenant des piles au lithium ionique, à polymère, en métal ou en alliage.

Il existe de nombreuses autres restrictions, mais cela dépend généralement du pays de destination et du service de livraison de colis international utilisé.

Si vous avez un doute, n’hésitez pas à contacter l’équipe de ULS Transport Essonne. Le gérant Youssef Douh et ses collaborateurs ne manqueront pas de aider à préparer vos envois à l’international.

Société ULS Transport, spécialisée dans le transport de marchandise en Ile de France. Par Monsieur Youssef DOUH

Les objets prohibés

La majorité des envois interdits à l’étranger sont des marchandises dangereuses et illégales, telles que des armes à feu, des stupéfiants, des déchets médicaux, etc. Cependant, certains pays interdisent l’importation d’articles plus courants que vous pourriez penser sûrs d’envoyer.

Les lois sur les objets prohibés dans les transports routiers à l’international sont complexes. 
C’est pourquoi il est essentiel de bien se renseigner avant d’envoyer un colis par transport routier vers l’international.